Les clauses des contrats sont-elles toutes claires?


Les clauses des contrats sont-elles toutes claires?
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29 Nov 2008 19:30Le 29 Nov 2008 19:30

thierry
Informaticien
Les clauses des contrats sont-elles toutes claires?  

Bonjour tout le monde,
Dès mon premier boulot dans une petite SSII il y a quelques années j'ai constaté que mon contrat de travail (le premier) n'était pas très clair pour moi (je ne l'ai pas très bien compris), pire il contient des clauses innombrables dont certaines ne sont pas claires du tout pour moi, et dont je ne vois pas l'utilité.
Je crois que je ne suis pas le seul à remarquer cela mais il y a pas mal de personnes (des informaticiens surtout) qui sont du même avis que moi.
Qu'en pensez-vous? Vous trouvez que vos contrats de travail sont assez clairs ou vous pensez qu'il y a certaines clauses qui sont ambigus ou pas clairs?
29 Nov 2008 19:41Le 29 Nov 2008 19:41

Mika
Informaticien
 
Je pense, et c'est aussi le cas de certains de mes amis et de mes collègues, que les contrats de travail ne sont pas dans la plupart des cas très clairs: ils contiennent des clauses innombrables dont certaines sont illicites.
29 Nov 2008 20:28Le 29 Nov 2008 20:28

sara
Informaticien
 
Je ne comprends pas pourquoi un contrat de travail doit être aussi compliqué et doit contenir ce nombre infini de clauses et de paragraphes, comme il y a pour chaque boite informatique (et en général pour chaque employeur) une convention collective, alors vaut mieux mettre le maximum de "clauses" dans cette convention et indiquer dans le contrat de travail qu'on applique telle convention.
30 Nov 2008 18:15Le 30 Nov 2008 18:15

sesame
Informaticien
 
sara a écrit:
Je ne comprends pas pourquoi un contrat de travail doit être aussi compliqué et doit contenir ce nombre infini de clauses et de paragraphes, comme il y a pour chaque boite informatique (et en général pour chaque employeur) une convention collective, alors vaut mieux mettre le maximum de "clauses" dans cette convention et indiquer dans le contrat de travail qu'on applique telle convention.


Mais sara mentionner sur le contrat de travail qu'on utilise telle ou telle convention collective reste insuffisant, un contrat de travail n'est pas aussi simple que ça, il doit mentionner pas mal de clauses qui garantissent le droit de l'employé et celui de l'employeur aussi.
30 Nov 2008 20:00Le 30 Nov 2008 20:00

joel
Informaticien
 
Mika a écrit:
Je pense, et c'est aussi le cas de certains de mes amis et de mes collègues, que les contrats de travail ne sont pas dans la plupart des cas très clairs: ils contiennent des clauses innombrables dont certaines sont illicites.


Non les clauses des contrats de travail ne sont pas illicites Mika, ils sont très clairs seulement pour un juriste.
30 Nov 2008 20:29Le 30 Nov 2008 20:29

hiba
Informaticien
 
joel a écrit:
Mika a écrit:
Je pense, et c'est aussi le cas de certains de mes amis et de mes collègues, que les contrats de travail ne sont pas dans la plupart des cas très clairs: ils contiennent des clauses innombrables dont certaines sont illicites.


Non les clauses des contrats de travail ne sont pas illicites Mika, ils sont très clairs seulement pour un juriste.


Mais en général un cadre et en particulier un ingénieur doit avoir des connaissances en droit (surtout le droit de travail), et il doit essayer d'approfondir ses connaissances en cette matière car il se trouvera certainement dans des situations où il aura besoin de ces connaissances.
30 Nov 2008 20:34Le 30 Nov 2008 20:34

sesame
Informaticien
 
hiba a écrit:

Mais en général un cadre et en particulier un ingénieur doit avoir des connaissances en droit (surtout le droit de travail), et il doit essayer d'approfondir ses connaissances en cette matière car il se trouvera certainement dans des situations où il aura besoin de ces connaissances.


Et un salarié (cadre ou non) ne doit pas signer sur un contrat de travail qui contient des clauses qu'il ne comprend pas, même s'il se trouve dans ce genre de situation il doit demander des explications sur les points qui ne sont pas clairs.
30 Nov 2008 21:06Le 30 Nov 2008 21:06

sara
Informaticien
 
sesame a écrit:


Et un salarié (cadre ou non) ne doit pas signer sur un contrat de travail qui contient des clauses qu'il ne comprend pas, même s'il se trouve dans ce genre de situation il doit demander des explications sur les points qui ne sont pas clairs.


Franchement e trouve qu'il y a trop de points qui ne sont pas clairs, oui c'est vrai qu'on peut demander d'éclairer certains points critiques mais ça reste insuffisant à mon avis et il y a des points qui restent toujours ambigus ou vagues.
30 Nov 2008 21:54Le 30 Nov 2008 21:54

jerome67
Informaticien
 
Même si les clauses de contrat de travail sont toutes claires, et même si on a des bonnes connaissances en doit de travail, alors il faut savoir qu'un contrat de travail est fait certes pour garantir les droits des deux parties mais il sert surtout à garantir les droits de l'employeur.
30 Nov 2008 22:16Le 30 Nov 2008 22:16

hiba
Informaticien
 
jerome67 a écrit:
Même si les clauses de contrat de travail sont toutes claires, et même si on a des bonnes connaissances en doit de travail, alors il faut savoir qu'un contrat de travail est fait certes pour garantir les droits des deux parties mais il sert surtout à garantir les droits de l'employeur.


L'employeur essaie toujours de mettre toutes les chances de son côté pour qu'il ne soit pas "arnaqué" par un salarié: clause de dit formation, clause de préavis qui lui arrange, clause de rupture de contrat,..
Mais cela ne signifie pas non plus que l'intérêt de l'employé n'est pas pris en considération par la convention collective ou par les contrats de travail.
Les clauses des contrats sont-elles toutes claires?
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